ETUDE D'AMENAGEMENT
Exemple

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Vous trouverez ci-dessous un exemple de sommaire d'étude d'impact accompagné d'un plan de la carrière concernée:


SOMMAIRE

1. Analyse de l'état initial du site et de son environnement


1.1. Situation géographique
1.1.1. Présentation de la région
1.1.2. Présentation de la zone concernée par la demande
1.2. Géologie et géomorphologie
1.2.1. Géologie régionale
1.2.2. Reconnaissance du gisement
1.2.3. Qualité du gisement
1.3. Hydrologie, hydrogéologie et qualité des eaux
1.3.1. Hydrologie
1.3.2. Hydrogéologie
1.3.3. Qualité des eaux
1.4. Climatologie
1.5. Bruits, vibrations, poussières.
1.5.1. Bruits
1.5.2. Vibrations
1.5.3. Poussières
1.6. Eléments biologiques
1.6.1. Secteur géographique du projet
1.6.2. Au niveau de la carrière
1.7. Etude des paysages et du contexte archéologique
1.7.1. La partie haute/Est de la Route Départementale n° 128
1.7.2. Description des annexes : ancienne zone de concassage, dépôt de concassé
1.7.3. Conclusion
1.8. Eléments humains
1.8.1. Habitat, équipements et vocation économique
1.8.2. Réseaux de communications
1.9. Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol
1.9.1. Patrimoine boisé
1.9.2. Patrimoine culturel
1.9.3. Ressources et équipements
1.9.4. Servitudes relatives à la défense nationale
1.9.5. Servitudes relatives à la salubrité et la sécurité publiques
2. Analyse des effets de l'exploitation


2.1. Présentation des modes d'exploitation
2.1.1. Gisement et découverte
2.1.2. Moyens mis en oeuvre
2.1.3. Techniques d'exploitation
2.1.4. Plan de phasage projeté
2.2. Effet sur les eaux
2.2.1. Traitement des matériaux
2.2.2. Risques de pollution
2.2.3. Eaux pluviales
2.3. Nuisances
2.3.1. Bruits
2.3.2. Vibrations
2.3.3. Poussières
2.4. Effets sur les milieux naturels
2.5. Effets sur les activités humaines
2.5.1. L'agriculture
2.5.2. Le tourisme
2.5.3. Le patrimoine culturel
2.5.4. Les transports
2.5.5. Les émissions lumineuses
2.6. Les paysages
2.7. Les déchets
2.8. Effets sur la santé
3. Raisons des choix
3.1 Choix du site
3.1.1. Maîtrise foncière
3.1.2. Critères économiques
3.1.3. Critères réglementaires
3.1.4. Critères environnementaux
3.2. Choix des modes d'exploitation et de traitement des matériaux
3.3. Choix des transports
3.4. Choix de la remise en état des lieux
4. Mesures de suppression, de limitation et de compensation
4.1. Les eaux
4.2. L'air
4.3. Bruits et vibrations
4.4. Les milieux naturels
4.5. Les activités humaines
4.6. Les transports
4.7. Les paysages
4.8. Estimation du coût des mesures compensatoires
5. Remise en état du site
5.1. Motivations orientant la remise en état
5.2 Mise en oeuvre
5.3 Estimation des coûts
6. Résumé non technique
7. Analyse des méthodes utilisées
7.1. Cadre réglementaire
7.2. Documents utilisés
7.3. Difficultés rencontrées
7.3.1. Modes d'extraction et de traitement des matériaux
7.3.2. Relevés biologiques
7.3.3. Paysage et réaménagement

PLAN D'EXPLOITATION

(cliquez sur l'image pour l'agrandir)
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